Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PLANTADE Jean Louis
/
Moto'shcool
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Moto'shcool
PLANTADE Jean Louis

Numéro de dépôt :
3179259
Date de dépôt :
09/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2012
Moto\'shcool de PLANTADE Jean Louis

Présentation de la marque Moto'shcool

Déposée le 9 août 2002 par PLANTADE Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Moto'shcool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est PLANTADE Jean Louis domicilié(e) 10 avenue de Domont,95160 Montmorency - 95160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANTADE Jean Louis domicilié(e) 10 avenue de Domont,95160 Montmorency - 95160 - France.

La marque Moto'shcool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moto'shcool est expirée depuis le 9 août 2012.


PLANTADE Jean Louis - 10 avenue de Domont,95160 Montmorency - 95160 - France


PLANTADE Jean Louis - 10 avenue de Domont,95160 Montmorency - 95160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Education, formation